Clearstream

Samedi 3 juin 2006 6 03 /06 /2006 18:40

Clearstream ? Vous y comprenez quelque chose ?

Mon dictionnaire m’apprend que « clear » en anglais, signifie au choix : nettoyer, purger, éclaircir, disculper, blanchir, dédouaner… ! « Stream » est un torrent, un ruisseau, un flot, un flux… On va dire au moins un torrent, à faire pâlir « Oncle Picsou »!.. 9 000 milliards de dollars par an, estimation publiée par le journal Le Monde ! Soit environ 9 fois le fameux déficit budgétaire de la France qui empêcherait Thierry Breton de dormir….

L’étrange, est que les présentateurs, animateurs de débats audiovisuels dont c’est le métier de nous expliquer, expliquent qu’eux non plus n’y comprennent rien ! Le tambour médiatique bat la campagne pour chasser un soi-disant « corbeau », les deux principaux responsables du gouvernement tentent de se carboniser mutuellement et le juge est mis en accusation !

Personnellement, la présence de tel ou tel sur les listes m’importe assez peu. Ce qui compte, c’est qu’il y a des listes, des noms, et donc beaucoup de gens intéressés à ce qu’on n’explique pas trop comment fonctionne la machine. Un journaliste s’y est essayé dans un livre ( « Révélations » Denis Robert. Arènes Editions.2001- On doit pouvoir se le procurer au point lecture si ça intéresse quelqu’un…) . La bonne presse écrite donne des informations. Nous en faisons ci-dessous un résumé pas trop indigeste espérons-le.

Gelbe.

Tentatives d’ « éClairstreamis’ments »

Qu’est ce que « Clearstream ?

Réponse d’un spécialiste :

« Clearstream, est une société de droit luxembourgeois créée en 1972 par un groupement de banques européennes et devenue en 2002 propriété de la DeutscheBörse , la Bourse allemande. Elle fournit à ses clients, pour l'essentiel des banques, deux services nécessaires à la bonne fin des échanges de titres (actions, obligations, etc.). Il s'agit :

a- de la compensation, processus par lequel la nature des opérations entre le vendeur de titres et l'acheteur est établie (nombre de titres, prix de vente, date de livraison),

b- du règlement -livraison, terme désignant le transfert des titres du vendeur à l'acheteur, contre paiement.

Selon Clearstream 90 % de ces transactions sont, réalisées pour des banques strictement contrôlées, mais figurent également parmi ses clients des groupes financiers établis dans des paradis fiscaux. », donc à hauteur de 10%...

Où est le problème ?

La complexité des circuits financiers internationaux, facilite la tâche des blanchisseurs d'argent sale. Selon le FMI, 700 à 1 750 milliards d'euros circuleraient ainsi entre les banques, les paradis fiscaux et les places financières. On appelle argent sale », des sommes souvent considérables issues de trafics, drogue, proxénétisme, racket, banditisme, escroquerie, fraude fiscale, corruption, délits d'initiés, piratage informatique, abus de biens sociaux, « commissions » souvent fantastiques versées à l’occasion de transactions importantes. Le nom de Clearstream a été cité dans le cadre de l’enquête sur la vente des frégates françaises à Taiwan. « L’argent sale » représenterait 2 % et 5 % du PIB mondial -, sa masse augmente plus vite que la croissance mondiale. L’opération de « blanchiment » consiste à faire transiter ces masses d’argent hors du contrôle public, par des banques ou des opérateurs financiers souvent implantés dans des « paradis fiscaux » de façon à en masquer l’origine frauduleuse. Les circuits de plus en plus longs et complexes visent à cacher l’origine des fonds. Il s’organise généralement en trois temps :

Ø le « placement » de sommes illicites pour les convertir en produits financiers

Ø « l’empilage » opérations financières en chaîne dans plusieurs territoires

Ø « l’intégration » dans l’économie à l’occasion d’un achat immobilier par exemple.

Pourquoi au Luxembourg ?

Le Grand Duché compte plus de banques que la Suisse et propose une gamme d’instruments financiers (comptes anonymes notamment) permettant de dissimuler l’argent et les noms des propriétaires. La société est basée au Luxembourg mais ses actionnaires et les transactions viennent du monde entier. « On prétend que c’est au Luxembourg de contrôler, mais c’est une hypocrisie, car on sait qu’il ne peut pas le faire. Et la prospérité du Luxembourg provient d’ailleurs du fait, comme d’autres territoires de cette nature, qu’il contrôle assez peu. »

De nombreux territoires jouent ce rôle et parfois se spécialisent : Guernesey dans les assurances, le Costa Rica dans les casinos sur Internet, les Bermudes dans le commerce en ligne. Ces « paradis fiscaux » sont « légaux ». Selon des économistes libéraux ils représentent l’essence du libre marché. La fraude fiscale est rebaptisée « optimisation fiscale » , comprenez tout ce qui permet de réduire ses impôts ! Cette démarche est encouragée par certains pays comme les EUA (Etats-Unis d’Amérique) et le Royaume Uni. Dans le cadre de la mondialisation, les propriétaires de capitaux peuvent aussi se protéger ainsi des actions de leurs gouvernements. Par exemple, « les investisseurs chinois utilisent les Iles Vierge britanniques pour investir en Chine ! Plus de la moitié des paradis fiscaux sont d’anciennes colonies ou des territoires d’outre-mer britanniques. » « God save the dough ! »

A qui profite ce « Clears-crime » ?

- Vous et moi devons obéir à une loi qui limite à 3000 € les règlements en espèces entre particuliers et à 1 100 € entre commerçants. Mais les non résidents ont toute liberté pour régler en euros sonnants et trébuchants. Notre déclaration d’impôts préremplie laisse peu de marge à « l’optimisation fiscale » anglo-saxonne !

- Les PME n’ont pas non plus accès à ces circuits.

- Ce sont donc des opérations intéressant des groupes multinationaux, mafieux ou non. Les « paradis fiscaux » sont des « trous noirs » en matière de contrôle. Le secret et l’absence de réglementation ont permis à des sociétés comme Enron de dissimuler leur situation financière. Les « paradis fiscaux » ont été impliqués dans tous les grands scandales financiers. De plus, au-delà de l’aspect souvent criminel des trafics, des sommes énormes échappent à la fiscalité des états, donc à la nécessaire redistribution des produits du travail en faveur de la santé, de l’éducation, des conditions de vie.

Que fait la police ?

Il existe des organismes de contrôle :

- En France, le TRACFIN (Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins) décret du 9 mai 1990. Quatorze professions sont assujetties : banques, les sociétés de gestion de fonds, mais aussi les experts-comptables, les gérants de casino, les marchands de biens, etc… L’ « OCRGDF » (Office Central pour la Répression de la Grande Délinquance Financière dépendant de la police judiciaire) traite des « infractions à caractère économique, commercial et financier liées à la criminalité professionnelle ou organisée, notamment celle en relation avec le grand banditisme, le terrorisme ou le trafic de stupéfiants ». Nicolas Sarkozy de Nagy Bocsa a feint de s’étonner que des commissions émises par le juge aient mis 12 ou 14 mois pour être traitées. Des personnalités bien informées savent qu’il faut parfois 4 ou 5 ans pour que certaines informations soient transmises ! Les financiers eux, travaillent « en temps réel » !

- En Europe. Le territoire européen abrite lui-même les paradis fiscaux comme le Luxembourg . Les tentatives d’information se sont heurtées à un mur. Lors de la dernière législature européenne, Harlem Désir, député PS avait interpellé la Commission à ce sujet. Sans succès. France Inter nous apprend que M. Bolkenstein dont le nom rappelle certains souvenirs, est devenu administrateur de la banque Menatep, elle-même cliente de Clearstream. A la suite des révélations de Denis Robert, des informations judiciaires avaient été ouvertes au Luxembourg. Le président ( André Lucci) a été démissionné et Clearstream a été reprise par une société de bourse allemande.

- Dans le monde . Selon Daniel Lebègue (président de Transparency International, une ONG qui lutte contre la corruption) , il y aurait « un manque d’ambition politique » (sic) « On a pensé après les attentats terroristes du 11 septembre 2001 qu'une véritable politique allait se mettre en place sous l'impulsion des Etats-Unis, mais le constat est accablant, analyse-t-il. On continue à ne pas toucher aux centres financiers offshore, dans lesquels banques et grandes entreprises internationales possèdent des comptes. Et rien n'est fait pour améliorer la coopération judiciaire internationale. » « C'est pourtant de la responsabilité des Etats » La tâche des autorités chargées de traquer le blanchiment se complique à mesure que se complexifient les montages financiers dans un cadre mondialisé. En marge des instruments de blanchiment classiques (jeux d'argent, assurance-vie, transferts d'argent à l'étranger, etc.), apparaissent des moyens plus modernes, ces « caches secrètes, ces circuits plus rapides et ces rendements plus attractifs », que décrit Marie-Christine Dupuis-Danon, ex-conseillère antiblanchiment à l'ONU dans l'édition 2005 de la Revue d'économie financière.

Conclusion :

- celle de Vincent Peillon (PS) « La question majeure pour le XXI^e siècle est : comment construire un ordre public international ? On est dans une économie ouverte, tout le monde le dit, la mondialisation est un fait, qu'on apprécie ou non, et on n'a pas construit les instruments européens et multilatéraux pour reconstruire au plan européen et au plan international les régulations démocratiques, économiques, sociales qui existaient dans le cadre des nations. C'est cela qu'il faut faire. Or, évidemment, il y a beaucoup de gens qui profitent de cette absence de régulation, et des intérêts très puissants. Des intérêts maffieux, mais pas seulement. Toute une partie de ce qu'on appelle la finance internationale aussi. Ces intérêts très puissants, criminels ou pas, résistent à cette régulation. Ils n'en veulent pas. On va donc être dans une logique d'affrontement d'intérêts, comme on l'avait été dans le cadre des nations. Dans le cadre des nations, on n'a pas construit nos démocraties, nos régulations démocratiques, économiques, sociales sans qu'il y ait eu des luttes. »

- Un modeste citoyen: « Il n’existe que deux réalités : la mondialisation et la Nation » Gordon Brown. « Chancelier de l’Echiquier » britannique, le second de Tony Blair. Le modèle « Royaume Uni » accommodé à toutes les sauces, préserve jalousement la Nation contre l ’Europe. (Refus de l’euro par exemple) , se protège à la fois des contrôles et des législations sociales ( On n’est pas le pays de Dickens par hasard !). Les luttes inévitables dont parle V. Peillon auront aussi pour cadre les nations. Depuis l’an dernier, 29 mai, les franco-Français ont marqué des points.

Mais qu’est-ce qu’y d’ vient le « corbeau » dans tout ça ?

On comprend qu’il ne soit pas agréable de voir son nom cité dans ce genre de contexte. Vraies ou fausses, les accusations réciproques auront au moins permis d’apprendre que nos gouvernants actuels savent parfaitement de quoi il s’agit, et que certains ont les moyens d’en tirer profit. … !

Une note de bonne humeur pour finir. D’où vient l’expression « Le corbeau » ?

Rien à voir avec les fables, ni avec le sobriquet affectueux réservé aux ecclésiastiques à la Belle époque. Pas de rapport non plus avec le poème (voir ci après). L’habitude de désigner ainsi l’auteur de dénonciations anonymes viendrait du titre du film de G Clouzot (inoubliable , avec Pierre Fresnay, Pierre Larquey, Noël Roquevert…). Tourné durant l’occupation allemande, le film traitait insidieusement d’un sujet sensible ! La délation , l’accusation sournoise font malheureusement partie de notre histoire nationale…

Pour finir, en hommage à notre premier ministre dont on nous dit qu’il est poète, et récompenser ceux qui ont eu le courage de lire jusque là : le poème de Rimbaud. Un pur, lui ! A lire entre les lignes…

Les corbeaux (1871 ou 1872)

Seigneur, quand froide est la prairie,

Quand dans les hameaux abattus,

Les longs angélus se sont tus…

Sur la nature défleurie

Faites s’abattre des grands cieux

Les chers corbeaux délicieux.